Le piège discret des terres excavées

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Sur un chantier, la terre paraît souvent être le matériau le plus simple à gérer. Elle est naturelle, visible, familière. Un terrassement produit des déblais ; ceux-ci sont chargés dans des camions ; une partie sert à remblayer un autre terrain. L’opération peut donner l’impression d’un déplacement de matière sans véritable enjeu juridique.

Cette apparente simplicité est trompeuse.

Les terres excavées représentent environ 110 millions de tonnes par an en France, soit l’un des flux de déchets les plus importants en masse. Elles proviennent principalement des terrassements, des fondations, des infrastructures et des opérations d’aménagement. Leur volume, leur hétérogénéité et la difficulté à connaître précisément l’histoire de chaque parcelle en font un enjeu central de l’économie circulaire, mais aussi un vecteur potentiel de transfert de pollution.

Le piège commence lorsqu’une terre est considérée uniquement comme un matériau disponible. Son statut dépend pourtant de son origine, de sa destination, des conditions de son excavation et de son usage futur. Une terre parfaitement acceptable pour un ouvrage routier ne l’est pas nécessairement pour un jardin, une école, un quartier résidentiel ou une zone d’infiltration des eaux pluviales.

La bonne question n’est donc pas seulement : où peut-on déposer cette terre ?

Elle est : que sait-on de cette terre, pour quel usage est-elle compatible et comment pourra-t-on encore démontrer son parcours dans plusieurs années ?

Le changement de statut intervient à la sortie du site

Tant qu’elles restent dans le périmètre du site producteur et qu’elles y sont réutilisées utilement, les terres excavées ne prennent généralement pas le statut de déchet. Cette possibilité ne dispense pas d’une analyse sanitaire ou environnementale, notamment lorsqu’elles proviennent d’un site industriel, d’une friche, d’une zone remblayée ou d’un terrain susceptible d’avoir été pollué.

La situation change lorsque les terres quittent leur site d’origine. Qu’elles soient manifestement polluées ou qu’elles paraissent saines, les terres évacuées sont alors soumises à la réglementation applicable aux déchets. Leur producteur reste responsable de leur gestion jusqu’à leur valorisation ou leur élimination finale.

Cette règle a des conséquences très concrètes.

Le fait qu’un propriétaire accepte gratuitement les terres ne suffit pas à sécuriser l’opération. La présence d’un besoin de remblai ne garantit pas non plus qu’il s’agisse d’une valorisation légitime. Le Code de l’environnement définit le remblayage comme une opération dans laquelle des déchets appropriés remplacent réellement des matières qui auraient autrement été utilisées. Les quantités doivent rester strictement limitées à ce qui est nécessaire pour l’aménagement considéré.

Un dépôt excessif, sans fonction technique démontrée ou sans rapport avec les besoins du terrain receveur peut ainsi perdre sa justification de valorisation. Derrière une opération présentée comme un simple remodelage du sol peut apparaître une élimination irrégulière de déchets.

Le Grand Paris Express : 47 millions de tonnes à suivre

Le Grand Paris Express donne la mesure industrielle du sujet. La réalisation des tunnels, des gares et des ouvrages annexes devrait produire environ 47,5 millions de tonnes de déchets, dont près de 47 millions de tonnes de déblais, soit environ 99 % du total. La Société des grands projets s’est fixé un objectif de valorisation de 70 % de ces terres. Au 31 décembre 2024, elle annonçait un taux de 70,3 %.

Atteindre un tel résultat ne consiste pas simplement à trouver des terrains disponibles autour de Paris. Chaque flux doit être caractérisé, affecté à une destination compatible et suivi depuis son excavation jusqu’à son exutoire final.

Depuis 2017, la Société des grands projets utilise ainsi la plateforme T-Rex, dont l’usage est imposé aux acteurs responsables des lots de déblais. Cet outil enregistre leur origine, leurs caractéristiques et leur parcours jusqu’à leur destination. Cette connaissance conditionne la possibilité même de valoriser les matériaux : un aménageur ou un industriel n’accepte pas seulement une quantité de terre, mais une matière dont la provenance et la qualité doivent pouvoir être démontrées.

Le chantier a également orienté des terres vers des carrières, des aménagements et certaines filières industrielles. Dès 2022, la Société du Grand Paris indiquait notamment avoir dirigé 145 000 tonnes issues de la ligne 15 Sud vers une filière cimentière et comptabilisait près de 13,7 millions de tonnes utilisées dans des projets d’aménagement ou pour le comblement de carrières.

Ces chiffres montrent le potentiel de la valorisation, mais aussi son exigence logistique. À cette échelle, une erreur de caractérisation, une destination mal documentée ou une rupture de traçabilité peut concerner plusieurs milliers de tonnes.

À Ternay, l’apparence naturelle ne disait pas tout

Le retour d’expérience de la plateforme NEOTER de Ternay, dans le Rhône, illustre un autre écueil : une terre non classée comme fortement polluée n’est pas nécessairement adaptée à tous les usages.

Une analyse présentée lors d’une journée technique consacrée aux terres excavées portait sur 194 000 tonnes reçues et traitées pendant dix-huit mois. Les terres les plus fortement polluées par des PCB, des hydrocarbures aromatiques polycycliques ou des métaux n’étaient pas incluses dans l’échantillon étudié. Les données correspondaient à 65 lots disposant d’une caractérisation complète.

Pourtant, aucune des terres examinées ne respectait l’ensemble des seuils dits « libératoires » retenus pour les métaux dans cette étude.

Ce résultat ne signifie pas que les 194 000 tonnes étaient inutilisables ou dangereuses dans toutes les situations. Il signifie qu’une terre ne peut pas être déclarée universellement compatible. Son utilisation doit être appréciée selon ses caractéristiques, le fond géochimique local, l’exposition des populations, la ressource en eau, les écosystèmes et l’usage prévu du site receveur.

Le piège consiste précisément à transformer une analyse partielle en certificat général d’innocuité.

Une campagne de prélèvements peut ne pas couvrir toutes les zones du chantier. Un lot peut mélanger des horizons géologiques différents. Des remblais anciens peuvent contenir des fragments de matériaux anthropiques. Une terre acceptable en profondeur et sous revêtement peut poser davantage de difficultés lorsqu’elle est placée en surface dans un espace accessible au public.

À Sevran, la terre devient un matériau de construction

La valorisation peut néanmoins aller bien au-delà du remblaiement. À Sevran, en Seine-Saint-Denis, le projet Cycle Terre a créé une fabrique transformant des terres issues des chantiers du Grand Paris en matériaux de construction en terre crue. La démarche est présentée par l’ADEME comme un retour d’expérience d’économie circulaire associant la ville de Sevran et la Société du Grand Paris.

Cette transformation suppose de sélectionner les terres, d’en vérifier les propriétés et de les préparer pour fabriquer des blocs, des mortiers ou des enduits. Elle montre que les déblais peuvent remplacer une ressource extraite ailleurs et alimenter une filière locale.

Mais elle montre également pourquoi toute terre ne peut pas être réemployée indistinctement. La composition minéralogique, la granulométrie, l’humidité, la présence de substances indésirables et les performances techniques doivent être maîtrisées. L’économie circulaire commence par une connaissance plus fine du matériau ; elle ne permet pas de s’en affranchir.

La traçabilité est devenue une obligation nationale

Le décret du 25 mars 2021 a renforcé les obligations applicables aux personnes qui produisent, expédient, transportent, regroupent, traitent ou valorisent des terres excavées et des sédiments. Elles doivent tenir un registre chronologique permettant notamment d’identifier précisément la destination ou le lieu de valorisation. Ce registre doit être conservé pendant au moins trois ans.

Depuis le 1er janvier 2022, certaines informations doivent être transmises au registre national. Le dispositif initial du RNDTS a ensuite été intégré à Trackdéchets le 5 mai 2025, afin de réunir les déclarations dans un environnement numérique commun.

La traçabilité ne se limite pas au numéro d’immatriculation du camion ou à un bon de livraison. Elle doit permettre de relier :

• le site et la zone précise d’excavation ;
• la date et la quantité produite ;
• la caractérisation du lot ;
• le transporteur et les éventuelles installations intermédiaires ;
• le site receveur ;
• la nature de l’opération réalisée ;
• l’emplacement final des terres valorisées.

Cette dernière information est essentielle. Une fois les terres intégrées à un remblai, recouvertes ou utilisées dans un aménagement, leur présence peut devenir invisible. Or, un futur projet, une vente foncière ou la découverte d’une pollution peuvent conduire à rechercher leur origine plusieurs années plus tard.

Sortir du statut de déchet ne signifie pas effacer l’histoire

L’arrêté du 4 juin 2021 prévoit une procédure permettant à certaines terres préparées pour une utilisation en génie civil ou en aménagement de sortir du statut de déchet. Cette sortie suppose notamment le respect de critères de qualité, une utilisation déterminée et un contrat de cession avec l’aménageur destinataire.

La compatibilité doit être démontrée avec l’usage futur du site receveur. La préservation de la ressource en eau et des écosystèmes doit également être assurée. Le mélange de terres dans le seul objectif de diluer une contamination et d’atteindre artificiellement les critères est interdit.

La sortie du statut de déchet n’est donc pas une simple formalité documentaire. Elle résulte d’une chaîne de preuves : qualité du lot, préparation, destination identifiée, compatibilité et attestation de conformité.

Elle ne transforme pas une terre mal connue en produit sûr. Elle organise juridiquement le passage d’un déchet caractérisé vers une matière destinée à un usage précis.

Piste Nexus Terra : instaurer un passeport opérationnel des terres

Avant toute évacuation importante, le maître d’ouvrage pourrait établir un passeport de lot réunissant cinq blocs d’information.

Le premier concerne l’origine : parcelle, profondeur, horizon, historique du site et conditions d’excavation.

Le deuxième porte sur la qualité : stratégie d’échantillonnage, analyses, anomalies visibles, présence de remblais ou de matériaux anthropiques et limites de la caractérisation.

Le troisième précise l’usage admissible : utilisation prévue, restrictions éventuelles, position en surface ou en profondeur, présence de populations sensibles, eaux souterraines et milieux naturels.

Le quatrième assure la traçabilité : quantité, transport, plateforme intermédiaire, destinataire, emplacement final et déclarations réglementaires.

Le cinquième fixe les responsabilités : personne validant la caractérisation, personne acceptant le lot, conditions de refus et conservation des preuves.

Ce document ne remplacerait ni les registres réglementaires ni les études de sites et sols pollués. Il permettrait de relier les données techniques, contractuelles et réglementaires dans un format compréhensible par le maître d’ouvrage et le site receveur.

Une ressource seulement lorsqu’elle est connue

Les terres excavées peuvent contribuer à limiter l’extraction de matériaux naturels, réduire les transports, restaurer des sites ou produire de nouveaux matériaux. Mais elles ne deviennent pas une ressource par la seule volonté de les réemployer.

Le Grand Paris Express montre qu’une valorisation massive repose d’abord sur une organisation rigoureuse de la caractérisation et de la traçabilité. Ternay montre que des terres apparemment ordinaires peuvent présenter des caractéristiques limitant leurs usages. Sevran montre qu’une connaissance précise permet, à l’inverse, de transformer certains déblais en véritables matériaux de construction.

Le piège discret apparaît lorsque la terre change de lieu plus vite que l’information qui l’accompagne.

Une gestion circulaire crédible doit garantir que la matière, son histoire et sa destination restent liées. Sans cette continuité, le réemploi peut seulement déplacer le coût, la responsabilité et la pollution vers un autre territoire.

Sources principales et références

• [1] Légifrance — Code de l’environnement, articles L. 541-1-1, L. 541-2 et R. 541-43-1
• [2] Légifrance — Décret n° 2021-321 du 25 mars 2021 relatif à la traçabilité des déchets, terres excavées et sédiments
• [3] Légifrance — Arrêté du 31 mai 2021 fixant le contenu des registres
• [4] Légifrance — Arrêté du 4 juin 2021 fixant les critères de sortie du statut de déchet
• [5] Ministère de la Transition écologique — Traçabilité des déchets, terres excavées et sédiments
• [6] Société des grands projets — Rapport intégré 2024
• [7] ADEME — Retour d’expérience Cycle Terre à Sevran
• [8] BRGM — Retour d’expérience de la plateforme NEOTER à Ternay