Fiches pratiques
Passeport minimal d’un lot de terres excavées
Une fiche pratique et un modèle imprimable pour conserver l’identité, l’origine, les analyses, les mouvements et la destination d’un lot de terres excavées.
PDF – 4 pages – Version 1.0 – Juillet 2026
Utilisation de la ressource
Cette ressource constitue un support pédagogique et opérationnel. Elle doit être adaptée aux caractéristiques du projet, aux textes applicables et aux décisions administratives concernées.